Licence Standard KidPix Studio

Contrat de Licence d’Image Standard Kidpix Studio

Entre les parties :

LE CONCÉDANT DE LICENCE :

• Nom : KidPix Studio représenté par M. E Dos Santos
• Activité/Plateforme : kidpixstudio.com (ci-après dénommé « Kidpix Studio » ou le « Concédant« )

ET

LE LICENCIÉ :

• L’utilisateur individuel ou l’entité qui télécharge ou utilise le Contenu depuis le site kidpixstudio.com (ci-après dénommé le « Licencié« ).

Article 1 : Définitions

• Contenu : Désigne toute séquence vidéo, image fixe, illustration, graphique, son, musique, ou tout autre média numérique appartenant à M. E Dos Santos, à ses contributeurs autorisés, ou à ses concédants de licence, et mis à disposition sur le site kidpixstudio.com.
• Utilisation : Désigne le droit de copier, reproduire, modifier, afficher, exécuter, intégrer et distribuer le Contenu, tel que défini dans le présent Contrat.
• Licence Standard : Désigne la licence non exclusive, non transférable et limitée accordée par le Concédant au Licencié en vertu du présent Contrat.
• Revente : Désigne la vente, la sous-licence, la distribution ou la mise à disposition du Contenu lui-même, ou de tout produit où le Contenu constitue l’élément principal et essentiel de la valeur

Article 2 : Octroi de Licence

2.1. Nature de la Licence
Le Concédant accorde par les présentes au Licencié une Licence Standard non exclusive, non transférable et mondiale, perpétuelle, pour utiliser, modifier et reproduire le Contenu pour les Utilisations autorisées spécifiées à l’Article 3, sous réserve du respect par le Licencié des termes et conditions du présent Contrat.

2.2. Droits d’Auteur

Le Contenu est protégé par les lois sur le droit d’auteur, les traités internationaux et autres lois applicables. Tous les droits d’auteur, droits moraux et autres droits de propriété intellectuelle sur le Contenu restent la propriété exclusive de E. Dos Santos et/ou de ses contributeurs.

Article 3 : Utilisations Autorisées (Licence Standard)

Le Licencié est autorisé à utiliser le Contenu :

1  Sur des supports numériques et électroniques : Sites web, bannières, publicités en ligne, plateformes de réseaux sociaux, applications mobiles, présentations numériques.

2  Sur des supports imprimés : Magazines, journaux, livres (y compris les couvertures), brochures, affiches, emballages de produits, à condition que le tirage total des supports imprimés ne dépasse pas 250 000 exemplaires (sauf indication contraire expresse).

3  Dans le cadre de productions vidéo/audio : Films, vidéos promotionnelles, publicités télévisées, émissions, clips musicaux, pour une diffusion mondiale et illimitée.

4  Pour des projets internes ou commerciaux pour le compte du Licencié ou de ses clients (en tant qu’élément du travail fini).

Article 4 : Restrictions d’Utilisation Spécifiques

Le Licencié s’engage à NE PAS utiliser le Contenu de la manière suivante :

1  Revente et Distribution (Autonome) :

Distribuer, concéder sous licence, sous-licencier, louer, vendre ou transférer le Contenu en tant que produit autonome.

Utiliser le Contenu dans des produits destinés à la revente, la distribution ou le cadeau où le Contenu est l’élément principal de la valeur (ex : affiches imprimées, fonds d’écran, modèles (templates) numériques, cartes postales).

2  Utilisation de Marques/Logos :

Utiliser le Contenu ou toute partie de celui-ci comme élément de marque de commerce, marque de service, logo ou autre indication d’origine sans un accord écrit préalable de Kidpix Studio (une Licence Étendue est généralement requise).

3  Matériel Sensible ou Illégal :

Utiliser le Contenu d’une manière qui serait jugée illégale, diffamatoire, obscène, pornographique, ou qui pourrait être raisonnablement considérée comme diffamatoire ou dénigrante.

Utilisation sensible des modèles : Utiliser le Contenu représentant des personnes (modèles) d’une manière qui suggère qu’ils font la promotion d’un produit ou service sensible, qu’ils souffrent d’une maladie, ou qu’ils participent à des activités immorales ou illégales, à moins qu’un avis de non-responsabilité (disclaimer) clair soit visible.

4  Distribution de Fichiers Modifiables :

◦ Incorporer le Contenu dans des produits ou des créations numériques qui permettent à l’utilisateur final d’extraire, de modifier, d’utiliser ou de distribuer le Contenu dans un format de fichier natif ou modifiable.

5 Intelligence Artificielle et Entraînement :

Utiliser le Contenu (ou des dérivés de celui-ci) pour former un modèle d’apprentissage automatique, un réseau neuronal ou une intelligence artificielle, ou l’utiliser de toute autre manière qui contribue à la création de médias basés sur l’IA.

6 Fausse Représentation :

Faussement déclarer qu’il est le créateur original du Contenu ou de l’œuvre dans laquelle le Contenu est intégré.

Article 5 : Crédit et Mention

Le Concédant n’exige pas de mention de crédit pour la Licence Standard dans la plupart des utilisations commerciales. Cependant, si le Contenu est utilisé dans un contexte éditorial (journal, magazine, blog informatif, document pédagogique), le Licencié s’engage à inclure la mention suivante (ou une mention similaire) :

[Nom du Contribuer (si indiqué)] / kidpixstudio.com

Article 6 : Garantie et Limitation de Responsabilité

1  Garantie du Concédant : Le Concédant garantit qu’il détient tous les droits nécessaires pour accorder la présente Licence et que le Contenu, tel que fourni, n’enfreindra pas les droits d’auteur ou les droits de propriété intellectuelle d’un tiers.

2  Limitation de Responsabilité : La responsabilité totale de Kidpix Studio et de ses contributeurs envers le Licencié pour toute réclamation découlant du Contrat est limitée au montant des frais de licence payés par le Licencié pour le Contenu en cause. En aucun cas le Concédant ne sera responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, punitifs ou consécutifs.

Article 7 : Résiliation

1  La Licence prendra fin automatiquement sans préavis du Concédant si le Licencié ne respecte pas l’une des dispositions du présent Contrat.

2  En cas de résiliation, le Licencié doit immédiatement cesser toute utilisation du Contenu et détruire toutes les copies du Contenu en sa possession ou sous son contrôle.

Article 8 : Dispositions Générales

1  Cession : Le Licencié ne peut pas céder ou transférer le présent Contrat ou ses droits de licence en vertu de celui-ci sans le consentement écrit préalable du Concédant.

2  Droit Applicable : Le présent Contrat sera régi et interprété conformément aux lois françaises.

3  Juridiction Compétente : Les parties conviennent que tout litige découlant de l’interprétation ou de l’exécution du présent Contrat sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris (France).

4  Intégralité de l’Accord : Le présent Contrat constitue l’intégralité de l’accord entre les parties concernant le sujet de la Licence et remplace toutes les communications, propositions et accords antérieurs.

En téléchargeant le Contenu depuis kidpixstudio.com, le Licencié reconnaît avoir lu, compris et accepté d’être lié par les termes de ce Contrat de Licence Standard.